Conference Room 01, Scottish Government Victoria Quay, Leith, Edinburgh EH6 6QQ
Ordre du jour Groupe de Travail Horizontale - Obligation de Débarquement, 7 juillet 2016
Procès-verbal Groupe de Travail Horizontal sur L’obligation de Débarquement, Edinburgh, 7 juillet 2016
Présentation de réunion (en anglais)
Point 1. Réunion précédente (2 février 2016)
Point 2. Réunions du Groupe des Etat membres EOS, et conseils du CC EOS CC EOS Groupe de Rédaction de Conceils sur l'Obligation de Débarquement 9 au 10 mai, 2016 Avis du CCEOS sur la mise en œuvre de l’obligation de débarquement des espèces démersales en 2017
Les présentations d’Atelier « l'accès aux quotas » (Edinburgh 14-15 Avril 2016, anglais seulement)
1 - Royaume-Uni– Merlu, Mer du Nord
2 - Royaume-Uni - Aiguillat
3 - Espagne - Quotas de Prise Accessoire et autres Quotas
4 - CC Mer du Nord – progrès sur des stocks à quotas limitants
5 - Allemagne - Gestion des quotas et l'obligation de Débarquement
Les documents de travail fournis par l'Espagne :
1 – La flexibilité inter-espèces pour les espèces pélagiques (en anglais seulement)
2 – Les prises accessoires de gestion (en anglais seulement)
Les études des rejets organisés par la France :
1 – COBRENORD PO - Juin 2014 à Décembre 2015 - évaluation de l'impact de l'obligation de Débarquement sur les chaluts de fond côtier (en anglais seulement).
2 – CRPMEM - EODE étude pilote dans la Manche de l’est et la Mer du Nord – les effets du l'obligation de Débarquement sur les pêcheurs- la flotte- l’infrastructure portuaire (en français seulement).