Avis Et Publications

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Archive: 15

Demande de l'CE pour avis sur anguille européenne

mardi, 04 juillet 2017
 Demande de l'CE pour avis sur anguille européenne

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Lettre du CC EOS à la CE concernant la collecte et évaluation des données pour le Tourteau

mardi, 27 juin 2017
Lettre du CC EOS à la CE concernant la collecte et évaluation des données pour le Tourteau - 27 juin 2017 

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Commentaires du CC EOS par CE sur le Projet d'acte délégué sur le fonctionnement des CC

mercredi, 07 juin 2017
Commentaires du CC EOS par CE sur le Projet d'acte délégué sur le fonctionnement des CC. remis au site de consultation de la CE - 7 juin 2017 

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Plan de Rejets 2018 - Recommandation commune du Groupe État membre d’EOS

mercredi, 31 mai 2017
La recommandation conjointe pour le plan de rejets des pêches démersales et de haute mer dans les eaux occidentales septentrionales pour 2018 - en tant envoyer par le Groupe État membre d’EOS le 31 de mai 2017.

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Réponse du RU au Opinion du CC EOS à la consultation informelle de RU ur les propositions de gestion de 12 ZMPs

mardi, 23 mai 2017
Réponse du RU au Opinion du CC EOS à la consultation informelle de RU ur les propositions de gestion de 12 ZMPs

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Recommandation des CC EOS sur la recommandation commune pour 2018

vendredi, 05 mai 2017
Réponse des CC EOS à la demande de recommandation des EM des EOS sur la recommandation commune pour 2018

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Reponse du CC EOS au gouvernement écossais concernant 8 zones marines protégées du Royaume-Uni

jeudi, 20 avril 2017
Reponse du CC EOS au Lettre du gouvernement écossais concernant le processus d'établissement de mesures de gestion des pêches pour 8 zones marines protégées du Royaume-Uni dans les eaux occidentales septentrionales

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Questions spécifiques relatives à l’application du règlement relatif au contrôle (UE 1224/2009)

vendredi, 07 avril 2017
CC EOS opinion sur des questions spécifiques relatives à l’application du règlement relatif au contrôle (UE 1224/2009).

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Lettre du gouvernement écossais concernant 8 zones marines protégées du Royaume-Uni dans les eaux occidentales septentrionales

mercredi, 05 avril 2017
Lettre du gouvernement écossais concernant le processus d'établissement de mesures de gestion des pêches pour 8 zones marines protégées du Royaume-Uni dans les eaux occidentales septentrionales

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Opinion du CC EOS à la consultation informelle de RU ur les propositions de gestion de 12 ZMPs

jeudi, 30 mars 2017
Réponse du CC EOS à la consultation informelle de l’administration britannique (DEFRA) sur les propositions de gestion de  12 zones marines protégées en mer d’Irlande, en Manche et dans les atterrages occidentaux 

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CC EOS Recommandations sur de stratégies de gestion alternatives pour les raies

vendredi, 24 mars 2017
Recommandations du CC EOS sur le développement de stratégies de gestion alternatives pour les raies 

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Lettre du CC EOS à la Comité PE PECH concernant la Règlement cadre de conservation technique pour la pêche

lundi, 20 mars 2017
Lettre du CC EOS à Mr Mato, Comité PE PECH, concernant la Règlement cadre de conservation technique pour la pêche 

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Réponse de la Commission à l'Avis du CC EOS sur Gestion du Langoustine en Porcupine (UF 16)

vendredi, 03 mars 2017
Réponse de la Commission (reçue le 3 mars 2017) sur

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CC EOS réponse d'une demande du CE pour le rapport annuel sur l'application de l'obligation de débarquement

lundi, 30 janvier 2017
CC EOS réponse d'une Demande du CE pour le rapport annuel sur l'application de l'obligation de débarquement 

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CC EOS réponse d'une demande de EOS États Membres de conseil sur l'Obligation de Débarquement

vendredi, 27 janvier 2017
Réponse à la demande de conseils des EM des EOS pour la recommandation commune pour 2018

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