Avis Et Publications

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Archive: 38

Réponse de la Commission à l'Avis du CC EOS et du PelAC pour une demande non récurrente au CIEM sur les impacts sismiques

mercredi, 14 octobre 2020
Réponse de la Commission à l'Avis conjoint du CC EOS et du PELAC pour une demande non récurrente au CIEM sur les impacts potentiels des activités sismiques

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CC EOS Programme de Travail Exercice 16

mardi, 06 octobre 2020
 CC EOS Programme de Travail Exercice 16

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Lettre du COM suite à la réunion avec les représentants des ONG sur le fonctionnement des CC

lundi, 28 septembre 2020
 Lettre du COM suite à la réunion avec les représentants des ONG sur le fonctionnement des CC

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Reponse de la Commission au Avis des Conseils Consultatifs sur la mise en œuvre de la directive sur les plastiques à usage unique et les aspects et opérationnels du programme « Fishing for Litter »

mardi, 15 septembre 2020
Réponse de la Commission au Avis des Conseils Consultatifs sur la mise en œuvre de la directive sur les plastiques à usage unique et les aspects et opérationnels du programme « Fishing for Litter »

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Réponse de la Commission au Conseils du CC EOS sur la gestion du tourteau

mercredi, 02 septembre 2020
 Réponse de la Commission au  Conseils du CC EOS sur la gestion du tourteau

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Points de vue du CC EOS et problèmes liés à la définition de « pêche dirigée »

jeudi, 13 août 2020
 Points de vue du CC EOS et problèmes liés à la définition de « pêche dirigée »

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Avis du CC EOS et du PelAC pour une demande non récurrente au CIEM sur les impacts sismiques

mardi, 04 août 2020
Avis conjoint du CC EOS et du PELAC pour une demande non récurrente au CIEM sur les impacts potentiels des activités sismiques

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Réponse du CC EOS à la consultation de la Commission sur les normes harmonisées pour la conception circulaire des engins de pêche

mardi, 04 août 2020
Réponse du CC EOS à la consultation de la Commission sur les normes harmonisées pour la conception circulaire des engins de pêche

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Lettre d'appréciation du CC EOS au Commissaire Sinkevičius

vendredi, 24 juillet 2020
NWWAC_Letter_Commissioner_July2020_FR

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Avis des Conseils Consultatifs sur la mise en œuvre de la directive sur les plastiques à usage unique et les aspects et opérationnels du programme « Fishing for Litter »

mercredi, 15 juillet 2020
Avis des Conseils Consultatifs sur la mise en œuvre de la directive sur les plastiques à usage unique et les aspects et opérationnels du programme « Fishing for Litter »

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Conseils du CC EOS sur la gestion du tourteau

mardi, 14 juillet 2020
 Conseils du CC EOS sur la gestion du tourteau

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Réponse de la COM à la lettre du CC EOS sur la consultation des CC sur la stratégie farm to fork

mardi, 07 juillet 2020
COM_Reply_Letter_FarmtoForkStrategy_Consultation_FR.pdf

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CC EOS Programme de Travail Exercice 15

mercredi, 24 juin 2020
CC EOS Programme de Travail Exercice 15

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Lettre_CCEOS_PelAC_NSAC_MAC_AAC_Initiative_Farm2Fork

mardi, 05 mai 2020
NWWAC_PelAC_NSAC_MAC_AAC_Letter_Farm2Fork_Initiative_FR

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CC EOS Conseil sur les pocheteaux et les raies

vendredi, 01 mai 2020
CC EOS Conseil aux États membres du EOS sur les meilleures pratiques de gestion des pocheteaux et des raies dans les eaux occidentales septentrionales

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Lettre de la COM sur l'allocation des fonds des CC

lundi, 27 avril 2020
COM_letter_ACs_funds_04-2020_FR

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Demande du CC EOS à la CE concernant une évaluation du STECF pour le merlan dans la division CIEM 7a (Mer d'Irlande)

mardi, 21 avril 2020
Demande du CC EOS a la CE concernant une évaluation du STECF concernant le potentiel d'amélioration de la taille des stocks par rapport à de nouvelles mesures techniques pour le merlan dans la division CIEM 7a (Mer d'Irlande)

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Rapport d'atelier "Repenser les engins de pêche dans une économie circulaire"

lundi, 06 avril 2020
 Le Conseil Consultatif des Eaux Occidentales Septentrionales (CC EOS) a organisé un atelier «Ré-imaginer les engins dans une économie circulaire» à Bruxelles le 28 janvier 2020 en collaboration avec le Conseil Consultatif de la Mer Baltique, le Conseil Consultatif de la Mer du Nord et le Conseil Consultatif Pélagique. Les discussions lors de l'atelier ont porté sur la composante des engins de pêche de la législation européenne récemment introduite, en particulier la conception, le suivi, la collecte et l'élimination des engins de pêche.

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Demande de clarification à la Commission européenne sur l'adhésion du Royaume-Uni au CC EOS après le 31 janvier 2020

mercredi, 08 janvier 2020
Demande de clarification à la Commission européenne sur l'adhésion du Royaume-Uni au CC EOS après le 31 janvier 2020

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