Avis Et Publications

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Archive: 27

Réponse de la Commission à l'Avis du CC EOS et du PelAC pour une demande non récurrente au CIEM sur les impacts sismiques

mercredi, 14 octobre 2020
Réponse de la Commission à l'Avis conjoint du CC EOS et du PELAC pour une demande non récurrente au CIEM sur les impacts potentiels des activités sismiques

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Lettre du COM suite à la réunion avec les représentants des ONG sur le fonctionnement des CC

lundi, 28 septembre 2020
 Lettre du COM suite à la réunion avec les représentants des ONG sur le fonctionnement des CC

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Reponse de la Commission au Avis des Conseils Consultatifs sur la mise en œuvre de la directive sur les plastiques à usage unique et les aspects et opérationnels du programme « Fishing for Litter »

mardi, 15 septembre 2020
Réponse de la Commission au Avis des Conseils Consultatifs sur la mise en œuvre de la directive sur les plastiques à usage unique et les aspects et opérationnels du programme « Fishing for Litter »

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Réponse de la Commission au Conseils du CC EOS sur la gestion du tourteau

mercredi, 02 septembre 2020
 Réponse de la Commission au  Conseils du CC EOS sur la gestion du tourteau

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Lettre d'appréciation du CC EOS au Commissaire Sinkevičius

vendredi, 24 juillet 2020
NWWAC_Letter_Commissioner_July2020_FR

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Lettre_CCEOS_PelAC_NSAC_MAC_AAC_Initiative_Farm2Fork

mardi, 05 mai 2020
NWWAC_PelAC_NSAC_MAC_AAC_Letter_Farm2Fork_Initiative_FR

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Lettre de la COM sur l'allocation des fonds des CC

lundi, 27 avril 2020
COM_letter_ACs_funds_04-2020_FR

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Demande du CC EOS à la CE concernant une évaluation du STECF pour le merlan dans la division CIEM 7a (Mer d'Irlande)

mardi, 21 avril 2020
Demande du CC EOS a la CE concernant une évaluation du STECF concernant le potentiel d'amélioration de la taille des stocks par rapport à de nouvelles mesures techniques pour le merlan dans la division CIEM 7a (Mer d'Irlande)

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Demande de clarification à la Commission européenne sur l'adhésion du Royaume-Uni au CC EOS après le 31 janvier 2020

mercredi, 08 janvier 2020
Demande de clarification à la Commission européenne sur l'adhésion du Royaume-Uni au CC EOS après le 31 janvier 2020

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